CHSCT du 16 juin 2021 : Plan d’accompagnement pour le retour progressif en présentiel
juin 16, 2021

Le maître mot du plan de retour en présentiel : progressivité ! Progressivité dans le planning, progressivité dans les mesures prévues qui ne constituent en aucun cas, à ce stade, un retour à la normale. La vigilance reste de mise pour tous. Le recours au télétravail « de crise » se réduit mais reste d’actualité.

Il ressort aussi des échanges en séance la volonté de la DRH de promouvoir, sur cette question comme sur d’autres, un management bienveillant. La reprise progressive de l’activité en présentiel, le maintien de la cohésion des collectifs de travail nécessitent un véritable échange entre chaque manager et son équipe. On retiendra à ce titre les préconisations de l’ANACT : organisation de plusieurs temps d’échanges en collectifs et en individuels pour mieux prendre en compte les contraintes et craintes de chacun.

Management bienveillant ? On est partant… mais cela ne se décrète pas : on attend de la DRH plus de clarté dans ses consignes. A titre d’exemple, les fiches dites « réflexes » rédigées par le département QVT/SST et auxquelles le plan d’accompagnement renvoie ne sont pas toujours accessibles sur Paco, ni mises à jour. Cette clarté est d’autant plus attendue que l’ensemble des équipes reste sous pression dans le contexte actuel.

Vous trouverez ci-dessous un aperçu des principales mesures, et en pièce jointe le plan d’accompagnement.
Vous trouverez aussi un lien vers les fiches Covid sur Paco…mais nous ne garantissons pas la facilité d’accès d’un site dont on nous dit, en matière d’excuse, qu’il est « en refonte » actuellement.

ORDRE DU JOUR :

– Plan d’accompagnement pour le retour progressif en présentiel (pour avis)

– Questions diverses

Représentants de l'administration à ce CHSCT-M :

Ce CHSCT-M a été présidé en audioconférence par Mme Anne LIRIS, Cheffe de service de la DRH, assistée notamment de Mme Armelle CHAPPUIS cheffe du département Dialogue social expertises juridiques et statutaires, Mme Edith DAURIER cheffe de mission instances, Mme Stéphanie HERRIG mission ISST, Mme Myriam REVEL, Mme Camille PEIFFERT, Mme Rachida BELAYACHI, Mme Véronique GUENEAU, Mme Béatrice MOTTET.

Plan d’accompagnement pour le retour progressif en présentiel – aperçu des principales mesures :

  • Retour progressif sur le lieu de travail et télétravail (TLT) : régime « mixte » au moins jusqu’en septembre :

    • à compter du 9 juin : passage de 5 à 3 jours de TLT par semaine (NB : L’objectif est donc une reprise en présentiel de 2 jours par semaine, à organiser par les chefs de service dans le dialogue au sein du service)
    • à compter du 1er juillet : 2 jours de TLT/semaine si la situation sanitaire le permet
    • à compter du 1er septembre : retour à la normale si la situation sanitaire le permet. Les dispositions de droit commun du TLT s’appliqueront (application de l’accord cadre télétravail attendu)
  • Les règles de distanciation physiques et les gestes barrières sont inchangées. Chaque agent doit pouvoir disposer d’un espace permettant de respecter la règle de distanciation physique d’au moins un mètre (associée au port du masque).
  • Les réunions en présentiel restent déconseillées : Les audio et visio-conférences sont toujours à privilégier. A défaut : respect de la jauge de 4 m2/ personne.
  • Bureaux partagés en alternance : les chefs de service organisent un roulement.
  • Horaires d’arrivées/ de départ : à organiser pour réduire les heures de pointes dans les transports en commun.
  • Jauges au pluriel :
    • jauge réunion : 4 m2
    • jauge pour autres espaces clos : à définir par le chef de service (à titre indicatif : 4 m2)
  • Masques : la dotation des agents en masques est maintenue (« grand public à filtration supérieure à 90% » ou de type chirurgical).
  • Pas de « bas les masques » pour les agents vaccinés : les agents à jour de leur vaccination continuent à appliquer les gestes barrières.
  • Vaccination et temps de travail :

    • Vous recourez à votre service de médecine de prévention : la vaccination est prise votre le temps de travail
    • Vous vous faites vacciner en dehors de la médecin de prévention : la vaccination n’est pas prise sur le temps de travail, mais votre chef de service doit utiliser « toutes les facilités horaires ». (malgré l’insistance des organisations syndicales, et être en mesure de le justifier, la DRH a refusé d’accorder les mêmes facilités (autorisation spéciale d’absence) à la vaccination « externe » qu’à la vaccination via la médecine de prévention !)
  • Agents vulnérables : La vigilance et les mesures de protection renforcées restent inchangées (voir notamment la Fiche Covid 77 et la fiche Gestion des personnes considérées comme fragiles.
  • Restauration : autorisation de tablées de 6 personnes maximum.

Documents utiles (cliquez sur les titres) :