Une fois n’est pas coutume, cette instance ministérielle n’a pas permis de traiter l’ensemble des sujets inscrits à l’ordre du jour par l’administration. Ni même aucun des sujets que nous avions demandés d’aborder et dont vous trouverez le détail en fin de...
Madame la présidente, Mesdames et Messieurs, Chers collègues, Le 1er avril dernier, le nouveau réseau de l’administration territoriale de l’Etat fêtait son anniversaire. Et oui, cela fait déjà deux ans que les DREETS et DDETS(PP) ont été créées. Déjà deux ans que les...
À L'ORDRE DU JOUR : Orientations santé sécurité, risques psychosociaux, demande d'expertise pour risque grave, échanges entre pairs... NOTRE DÉCLARATION LIMINAIRE : La "maltraitance des RPS", ça suffit ! La CFDT s'oppose au projet de "programme de prévention...
Premier CSA ministériel... et enterrement du rapport IGAS accablant pour la DGT ?! Le dialogue social, ou plutôt son refus, est d'actualité. Les organisations syndicales unanimes, et des millions de français dans la rue, ne s'y résignent pas et refusent le passage en...
Veuillez trouver ci-dessous les textes relatifs au fonctionnement des comités sociaux d'administration dans les administrations et les établissements publics de l'Etat : Décret n° 2020-1427 du 20 novembre 2020 relatif aux comités sociaux d'administration dans les...
