CHSCT – Actualités

CHSCT du 17 novembre 2022 – Orientations ministérielles en matière de prévention – amiante bâtimentaire – services santé au travail – Lutte contre les violences sexistes et sexuelles – médecine de prévention –

Ce dernier* CHSCT ministériel, qui aurait pu prendre la forme d'un bilan, apparait plus comme un moment de transition, tant les dossiers évoqués sont soit récurrents, soit non stabilisés, soit bloqués : Bloqué, le dossier serpent de mer relatif à la saisine de...

lire plus

CHSCT ministériel des 7 et 8 avril 2022 : plan de prévention amiante, circulaire 23 février 2022 secourisme santé mentale, commissions de réforme, rapport UD 22, cartographie ISST, service renseignements, bilan LEA

Modification de la structure du corps de l'inspection du travail , cartographie des futurs comités sociaux d'administration (CSA) et de leurs Formations Spécialisées en santé sécurité conditions de travail, détermination des commissions administratives paritaires...

lire plus

CHSCT ministériel des 3 et 4 février 2022 :

Les orientations ministérielles 2022 pour la prévention, avec notamment la mise en place d'un nouveau système de management de la santé sécurité au travail et du système de prévention des risques psycho-sociaux, ne constituent pas une coquille vide ! Les objectifs et...

lire plus

CHSCT ministériel des 20 et 21 janvier 2022 : Plan Handicap

La tentative de suicide d'une agente de contrôle de Paris -dont les jours ne sont pas en danger- a largement impacté les débats de ce CHSCT ministériel. Plusieurs actions au niveau local ont immédiatement été engagées (ouverture d'une enquête décidée en CHSCT Paris...

lire plus

CHSCT ministériel du 17 décembre 2021: Notre compte rendu

L'ESSENTIEL EN QUELQUES MOTS : Incidents de contrôle et suites pénales  : Enfin un premier bilan des suites pénales apportées aux incidents de contrôle ! C'est un progrès, sur une question qui touche au coeur des missions du système d'inspection du travail.  Ce bilan...

lire plus

CHSCT Ministériel du 3 juin 2020 : notre compte-rendu

Bonjour à tous, voici les informations essentielles à retenir de ce CHSCT-M : Déconfinement  progressif : Des écarts dans la mise en œuvre du déconfinement ont été constatés entre les régions et les départements. Le groupe de travail « déconfinement progressif »,...

lire plus

CHSCT-M du 20 avril 2020

Ce CHSCT Ministériel Travail-Emploi qui devait être présidé, en audioconférence, par Monsieur Pascal BERNARD, Directeur des ressources humaines des Ministères Sociaux, ne s’est finalement pas tenu : certaines organisations syndicales ayant décidé de boycotter cette...

lire plus