CHSCT

CHSCT Ministériel du 3 juin 2020 : notre compte-rendu

Bonjour à tous, voici les informations essentielles à retenir de ce CHSCT-M : Déconfinement  progressif : Des écarts dans la mise en œuvre du déconfinement ont été constatés entre les régions et les départements. Le groupe de travail « déconfinement progressif »,...

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CHSCT-M du 20 avril 2020

Ce CHSCT Ministériel Travail-Emploi qui devait être présidé, en audioconférence, par Monsieur Pascal BERNARD, Directeur des ressources humaines des Ministères Sociaux, ne s’est finalement pas tenu : certaines organisations syndicales ayant décidé de boycotter cette...

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CHSCT-M du 6 avril 2020

Le CHSCT, en audioconférence, a abordé de multiples questions relatives à la crise sanitaire, et notamment : Evolution de l’épidémie : L’ensemble des départements métropolitains est maintenant frappé par la pandémie. En ce qui concerne l’ensemble du périmètre des...

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CHSCT-m du 23 mars 2020

La crise du coronavirus impose à chacun d’entre nous la plus grande vigilance : ne vous exposez pas, n’exposez pas les autres ! Mais cela ne doit pas faire oublier qu’il appartient à notre Ministère de formuler des consignes "claires et strictes" qui doivent...

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CHSCT-M du 13 février 2020

Cette réunion du CHSCT-M est la première de l’année 2020. Année placée sous le signe d’une réforme majeure qui impactera fortement l’organisation des services du Ministère du Travail. Pourtant, à ce jour, notre Ministère, nos directions métiers, nos DIRECCTES, nos...

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Textes relatifs au fonctionnement des CHSCT

Veuillez trouver ci-dessous les textes relatifs au fonctionnement des comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail dans la fonction publique de l'Etat : Décret n°82-453 du 28 mai 1982 relatif à l'hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu'à la...

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CHSCT-M du 8 novembre 2019 : Déclaration préalable

Le SYNTEF-CFDT prend acte de la décision de l’Administration de répondre à notre demande d’une « session complémentaire du CRIT » à hauteur des 92 postes budgétés. Mais nous demandons la reprise des négociations sur l’avenir des Contrôleurs du Travail. Il est...

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CHSCT-M du 25 septembre 2019 : Déclaration préalable

A l’ordre du jour de cette réunion figurait un point relatif à l’information du CHSCT-M sur « l’étude d’impact » menée par le cabinet SECAFI, dans le cadre de la réforme territoriale de l’Etat (O.T.E). La CFDT déplore que la question qui reste toujours en suspens...

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CHSCT-M du 7 juin 2019 : Compte rendu

La réunion de ce second CHSCT-M, présidée par le D.R.H, Monsieur Pascal BERNARD, a largement traité en propos introductif de la réforme de l’organisation territoriale de l’Etat (l’O.T.E). Au-delà des effets d’annonces, le D.R.H semblerait vouloir ouvrir la porte à des...

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