CHSCT

CHSCT-M du 6 avril 2020

Le CHSCT, en audioconférence, a abordé de multiples questions relatives à la crise sanitaire, et notamment : Evolution de l’épidémie : L’ensemble des départements métropolitains est maintenant frappé par la pandémie. En ce qui concerne l’ensemble du périmètre des...

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CHSCT-m du 23 mars 2020

La crise du coronavirus impose à chacun d’entre nous la plus grande vigilance : ne vous exposez pas, n’exposez pas les autres ! Mais cela ne doit pas faire oublier qu’il appartient à notre Ministère de formuler des consignes "claires et strictes" qui doivent...

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CHSCT-M du 13 février 2020

Cette réunion du CHSCT-M est la première de l’année 2020. Année placée sous le signe d’une réforme majeure qui impactera fortement l’organisation des services du Ministère du Travail. Pourtant, à ce jour, notre Ministère, nos directions métiers, nos DIRECCTES, nos...

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Textes relatifs au fonctionnement des CHSCT

Veuillez trouver ci-dessous les textes relatifs au fonctionnement des comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail dans la fonction publique de l'Etat et relatifs aux droits syndicaux (cliquez directement sur le texte) : CHSCT : Décret n°82-453 du 28...

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CHSCT-M du 8 novembre 2019 : Déclaration préalable

Le SYNTEF-CFDT prend acte de la décision de l’Administration de répondre à notre demande d’une « session complémentaire du CRIT » à hauteur des 92 postes budgétés. Mais nous demandons la reprise des négociations sur l’avenir des Contrôleurs du Travail. Il est...

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CHSCT-M du 25 septembre 2019 : Déclaration préalable

A l’ordre du jour de cette réunion figurait un point relatif à l’information du CHSCT-M sur « l’étude d’impact » menée par le cabinet SECAFI, dans le cadre de la réforme territoriale de l’Etat (O.T.E). La CFDT déplore que la question qui reste toujours en suspens...

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CHSCT-M du 7 juin 2019 : Compte rendu

La réunion de ce second CHSCT-M, présidée par le D.R.H, Monsieur Pascal BERNARD, a largement traité en propos introductif de la réforme de l’organisation territoriale de l’Etat (l’O.T.E). Au-delà des effets d’annonces, le D.R.H semblerait vouloir ouvrir la porte à des...

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CHSCT-M du 3 avril 2019 : Déclaration préalable

La réunion du 1er CHSCT M de la mandature a donné le ton de ce que cette institution semble être devenue. Opaque, baroque dans son fonctionnement et en décalage avec son objet même. Pour illustrer cela, nous avons été empêchés de lire notre déclaration préalable....

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Vos élus au CHSCT-M

Le SYNTEF-CFDT soutient les agents et siège dans toutes les instances. Retrouvez vos élus CFDT en cliquant ici.  

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CHSCT-M du 25 octobre 2018 : Déclaration préalable

Les représentants du Syntef-CFDT, fortement impliqués dans le travail du CHSCT Ministériel, estiment que celui-ci est le lieu de l’expertise des sujets et d’un travail en profondeur dans la continuité. Notre conviction profonde est que mener à bien des sujets aussi...

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CHSCT-M du 19 juillet 2018 : Déclaration préalable

Le SYNTEF-CFDT n'avait pas participé au boycott du CHSCT-M prévu le 21 juin. La réunion s'est finalement tenue le 19 juillet. Rappelant nos interventions de 2016 et 2017 nous avons une nouvelle fois alerté sur le climat délétère extrêmement violent qui règne dans les...

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CHSCT-M du 21 juin 2018 : Déclaration préalable

Le CHSCT Ministériel du 21 juin a été boycotté par une majorité de représentants du personnel à laquelle le SYNTEF-CFDT ne s'est pas joint. Nous avions prévus d'intervenir préalablement à ce CHSCT-M en rappelant nos interventions en 2016 et 2017 pour alerter une...

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