CHSCT

CHSCT-M du 8 décembre 2016 : Déclaration préalable

La condamnation d’une inspectrice du travail par le juge judiciaire pour violation du secret professionnel a résonné comme un coup de tonnerre à l’Inspection du travail. Les agents du ministère ont été frappés de stupeur et sont dans l’incompréhension. Le silence de...

lire plus

CHSCT-M du 10 novembre 2016 : Déclaration préalable

Le CHSCT-M se réunit une fois de plus, avec un ordre du jour se limitant à un point d’information relatif au rapport de la mission inspection santé sécurité au travail de l’inspection générale aux affaires sociales et un point au vote sur le projet d’arrêté sur le...

lire plus

CHSCT-M du 5 octobre 2016 : Déclaration préalable

Sur le fonctionnement des CHSCT : le Syntef-CFDT rappelle que le CHSCT M est un CHSCT de plein exercice et nous demandons donc à l’Administration de respecter ce principe et les textes (le droit d’enquêter en particulier, le respect de l’attribution de moyens,...

lire plus

CHSCT-M du 28 septembre 2016 : Déclaration préalable

Pour le SYNTEF-CFDT le rapport des ISST est à saluer pour sa qualité et les préconisations qui y figurent doivent être complétées afin : que les présidents de CHSCT soient formés ; que les textes réglementaires soient respectés et que les DIRECCTES arrêtent de faire...

lire plus

CHSCT-M du 19 avril 2016 : Déclaration préalable

Dans la précédente déclaration préalable, le SYNTEF-CFDT avait alerté l’administration centrale sur l’hyper-violence constatée ici et là dans les services. Nous avions encore, avant cette date, souligné le danger qu’il y a à ne rien faire dans le domaine des risques...

lire plus

CHSCT-M du 8 septembre 2015 : Déclaration préalable

Le Comité hygiène, sécurité et conditions de travail ministériel (CHSCT-M) du 8 septembre 2015 devait aborder les sujets suivants : - le bilan de la santé, de la sécurité et des conditions de travail de l’année 2014 ; - le risque amiante ; - le télétravail ; - la...

lire plus