Les informations à retenir de ce CTM : Déconfinement progressif : le télétravail et le travail à distance restent toujours prioritaires, Effectif 2020 : les effectifs de référence en 2020 pourraient rester au niveau de 2019 (abandon de la suppression de - 2,6 % des...
Une fois de plus, ce CTM n’a pas pu se tenir suite du boycott de plusieurs OS. Plusieurs questions ont toutefois été débattues, dans un cadre informel, notamment : effectifs, organisation des concours, ordonnance « congés » du 15 avril 2020, reconnaissance de maladie...
Pour faire suite à la réunion du CTM des 28 et 29 janvier 2020, vous trouverez en pièce jointe notre déclaration préalable. Le Syntef-CFDT regrette profondément que le Comité Technique Ministériel ne se soit pas réuni depuis les 5 et 6 novembre 2019, soit quasiment...
Trouvez ci-dessous les textes relatifs au fonctionnement des comités techniques dans les administrations et les établissements publics de l'Etat et relatifs aux droits syndicaux (cliquez directement sur le texte) : Comités techniques : Décret n° 2011-184 du 15 février...
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Dans le climat « anxiogène » qui règne dans les services fait d’annonces et de contre annonces, si l’Administration parle « simplement » d’accompagner la réforme de l’O.T.E, pour le SYNTEF-CFDT il est nécessaire de prendre des « mesures ambitieuses » pour les...
La dernière réunion du CTM est exceptionnelle à plusieurs titres : largement consacrée à la réforme de l’organisation territoriale de l’Etat (OTE), les annonces de Mme Pénicaud ont été nombreuses, sur la mise en œuvre de la réforme mais aussi sur son accompagnement....
En raison du vote unanimement défavorable des OS sur le projet d’arrêté portant création et répartition des Unités de Contrôle de l’Inspection du Travail en Auvergne-Rhône-Alpes, lors du CTM du 17 avril 2019, ce Comité Technique Ministériel était réuni à 14h30 sur ce...
C’est sur la sollicitation insistante de l’ensemble des organisations syndicales, que l’Administration a consenti à inscrire à l’ordre du jour de cette séance, l’Organisation territoriale de l’Etat ; sans que cela « ne porte préjudice » pour reprendre les propos de...
Dans le climat délétère et anxiogène qui règne dans nos services, fait d’annonces et de contre annonces, l’Administration nous réunit aujourd’hui en Comité Technique Ministériel, avec un ordre du jour « pantagruélique ». Cependant nous déplorons que l’Administration...
Ce Comité technique ministériel (CTM), présidé par le DRH, M. Pascal BERNARD, était réuni pour examiner : le projet de RI (règlement intérieur) du CTM ; le projet d’arrêté portant adoption de la charte d’audit interne et du code de déontologie pour les ministères des...
Le Comité technique ministériel (CTM), du 10 janvier 2019, présidé par le nouveau DRH, M. Pascal BERNARD, était réuni pour examiner : le projet de RI (règlement intérieur) du CTM ; le projet de décret relatif aux pouvoirs de contrôle des agents de l’inspection du...
