Veuillez trouver ci-dessous les textes relatifs au fonctionnement des comités sociaux d'administration dans les administrations et les établissements publics de l'Etat : Décret n° 2020-1427 du 20 novembre 2020 relatif aux comités sociaux d'administration dans les...
Ce comité technique ministériel Travail/Emploi (CTM) était présidé, en audioconférence, par Madame Borne, Ministre du Travail de l’Emploi et de l’Insertion, assistée de Monsieur Pascal BERNARD, Directeur des ressources humaines des Ministères Sociaux. Cliquez ici pour...
Vous trouverez ci-après une synthèse des échanges et, en fin de document, notre compte-rendu intégral. Grandes orientations de la politique indemnitaire 2020 : Le ministère conserve le schéma d’emploi de 2019 d’autant que l’effectif cible n’est pas atteint....
Durant la période difficile que nous traversons, nos services ont démontré une véritable capacité de résilience organisationnelle, et prouvé leur efficacité dans la configuration actuelle. Dans ce contexte, la réforme de l’OTE (reportée au 1er janvier 2021) qui...
Bonjour à tous, voici les informations essentielles à retenir de ce CHSCT-M : Déconfinement progressif : Des écarts dans la mise en œuvre du déconfinement ont été constatés entre les régions et les départements. Le groupe de travail « déconfinement progressif »,...
Les informations à retenir de ce CTM : Déconfinement progressif : le télétravail et le travail à distance restent toujours prioritaires, Effectif 2020 : les effectifs de référence en 2020 pourraient rester au niveau de 2019 (abandon de la suppression de - 2,6 % des...
Une fois de plus, ce CTM n’a pas pu se tenir suite du boycott de plusieurs OS. Plusieurs questions ont toutefois été débattues, dans un cadre informel, notamment : effectifs, organisation des concours, ordonnance « congés » du 15 avril 2020, reconnaissance de maladie...
Ce CHSCT Ministériel Travail-Emploi qui devait être présidé, en audioconférence, par Monsieur Pascal BERNARD, Directeur des ressources humaines des Ministères Sociaux, ne s’est finalement pas tenu : certaines organisations syndicales ayant décidé de boycotter cette...
Le CHSCT, en audioconférence, a abordé de multiples questions relatives à la crise sanitaire, et notamment : Evolution de l’épidémie : L’ensemble des départements métropolitains est maintenant frappé par la pandémie. En ce qui concerne l’ensemble du périmètre des...
La crise du coronavirus impose à chacun d’entre nous la plus grande vigilance : ne vous exposez pas, n’exposez pas les autres ! Mais cela ne doit pas faire oublier qu’il appartient à notre Ministère de formuler des consignes "claires et strictes" qui doivent...
Cette réunion du CHSCT-M est la première de l’année 2020. Année placée sous le signe d’une réforme majeure qui impactera fortement l’organisation des services du Ministère du Travail. Pourtant, à ce jour, notre Ministère, nos directions métiers, nos DIRECCTES, nos...
Pour faire suite à la réunion du CTM des 28 et 29 janvier 2020, vous trouverez en pièce jointe notre déclaration préalable. Le Syntef-CFDT regrette profondément que le Comité Technique Ministériel ne se soit pas réuni depuis les 5 et 6 novembre 2019, soit quasiment...
