Madame la Ministre, Au service des agents, notre rôle en tant qu’organisation syndicale ne doit pas être de se contenter d’alerter et de dire tout ce qui ne va pas. C’est pourquoi nous demandons depuis des mois la mise en place de mesures ressources humaines...
CHSCT exceptionnel du 6 avril 2021 : nouvelles mesures d’organisation des services dans le contexte pandémique
Ce CHSCT ministériel en formation conjointe travail-emploi et affaires sociales santé avait pour objet l'examen des mesures d'organisation des services dans le contexte Covid, suite aux dernières annonces présidentielles télétravail. Vous retrouverez le détail de ces...
CTM du 25-26 mars 2021 : OTE, lanceur d’alerte, refonte de la formation des IET
Calendrier oblige, ce CTM a largement porté sur la "bascule" le 1er avril de nos services dans les nouvelles DRRETS et DDETS. Il faut aussi en retenir deux arrêtés importants, l'un qui sécurise la procédure de signalement des lanceurs d'alerte, l'autre qui modifie en...
CTM du 9 février 2021 : Compte rendu
Plan pour l'égalité professionnelle et dispositif de protection contre les actes de violence, discrimination, harcèlement agissements sexistes étaient les deux sujets principaux de ce Comité Technique conjoint, réunissant les CTM Travail Emploi et Solidarités Santé,...
CTM du 28 janvier 2021 : Compte rendu
Le CTM s’est réuni 28 janvier, notamment sur la mise en œuvre de l’OTE et les mesures d’accompagnement (information spécifique sur le transfert de la main d’œuvre étrangère), le calendrier de préparation aux concours et aux examens professionnels et l’offre du plan...
CTM du 28 janvier 2021 : Déclaration préalable
Le CTM était convoqué aujourd’hui pour la première réunion d’une année 2021 qui s’annonce pour le moins mouvementée : création des DDETS et DRETS, élections en 2021, avant les élections fonction publique de 2022, et parfois déménagements physiques. Il s’est notamment...
CTM du 15 janvier 2021 : une mise en place incertaine des LDG promotion
Quand l’environnement professionnel des agents change, ce qu’on peut attendre de l’administration est de les accompagner au mieux afin de sécuriser les nouvelles procédures relatives à leur carrière. C’est le message que le SYNTEF-CFDT a adressé à la DRH en décembre...
Compte rendu du CTM du 1er décembre 2020
Le CTM du 1er décembre 2020 s’est réuni notamment sur la mise en œuvre de l’OTE. Comme l’a rappelé le SYNTEF-CFDT à la Ministre du travail de l’emploi et de l’insertion dans sa lettre ouverte du 06 novembre : cette réforme purement technocratique ne peut se faire et...
Déclaration préalable au CTM du 1er décembre 2020
Le CTM du 1er décembre 2020 s’est réuni notamment sur un point d’information relatif à la mise en œuvre de l’OTE. Beaucoup de questions se posent encore sur cette réforme, trop complexe et trop inquiétante dans un contexte sanitaire que tout le monde connait. Les...
CTM du 25 novembre 2020 : Déclaration liminaire
Le CTM s’est réuni le 25 novembre pour examiner le décret relatif à l’organisation et aux missions des DREETS et des DDETS. Suite au vote unanime défavorable des organisations syndicales au CSFPE du 16 novembre 2020, le SYNTEF-CFDT a voté contre ce décret et demande...
Textes relatifs au fonctionnement des CSA
Veuillez trouver ci-dessous les textes relatifs au fonctionnement des comités sociaux d'administration dans les administrations et les établissements publics de l'Etat : Décret n° 2020-1427 du 20 novembre 2020 relatif aux comités sociaux d'administration dans les...
Comité technique ministériel du 19 et 20 octobre 2020
Ce comité technique ministériel Travail/Emploi (CTM) était présidé, en audioconférence, par Madame Borne, Ministre du Travail de l’Emploi et de l’Insertion, assistée de Monsieur Pascal BERNARD, Directeur des ressources humaines des Ministères Sociaux. Cliquez ici pour...